287 AVIS DE BREVET

Divers produits, comme indiqué ci-dessous, sont couverts par un ou plusieurs brevets américains. Cette page Web a été mise à disposition pour faciliter la notification de ces brevets au public conformément à la section 287(a) du Titre 35 du Code des États-Unis.

La liste ci-dessous est fournie de bonne foi et est considérée comme exacte. Toutefois, seulement quelques-uns de nos brevets sont indiqués ci-dessous et le fait qu’un produit n’apparaisse pas sur cette page Web ne signifie pas qu’il n’est pas couvert par un brevet que nous possédons ou contrôlons.

Les produits suivants (identifiés par leur code « CUP ») sont couverts par un ou plusieurs des brevets U.S Pat. Nos. 6,762,230; 7,812,079; 8,110,624 et 8,440,752. Autres brevets en instance.

Les produits suivants (identifiés par leur code « CUP », ou leur code produit EPS selon le cas) sont couverts par un ou plusieurs des brevets U.S Pat. Nos 7,812,090; 7,834,086; et publication n° US 2011/0033709A1. Autres brevets en instance.

  • 080047 02066 7
  • 080047 02198 5
  • 080047 02042 1
  • 080047 02096 4
  • EPS 2291
  • EPS 2293

Les produits suivants (identifiés par leur numéro d’identification de produit Valspar et/ou leur marque) sont couverts par un ou plusieurs des brevets U.S Pat. Nos : 7 592 047, 8 092 876, 8 173 265, 8 617 663, 8 835 012, 9 242 763, 9 415 900 et 9 862 854.

  • Série de produits 40Q60
  • Série de produits 40Q61
  • Série de produits 40Q62
  • Série de produits V40Q64
  • Produits vendus sous la marque GEN VI     
  • Produits vendus sous la marque VALPURE dans la série de produits V40

Les produits suivants (identifiés par leurs numéros de code de produit CCA) sont couverts par le brevet américain U.S. Pat. N° 7 659 340.

  • Les colorants individuels dans la « gamme 8800 » des produits CCA. Par exemple, les produits CCA ayant des numéros de code de produit commençant par 88, ont deux autres chiffres et se terminant par la lettre « N ». Par exemple, « 8800N », etc.

Les produits suivants (identifiés par leurs numéros de code de produit CCA) sont couverts par le brevet américain U.S. Pat. Numéros 8,141,599 et 9,010,386 lorsqu’ils sont utilisés dans une matrice ayant les colorants forts mentionnés de couleur verte, bleue et rouge.

  • Les colorants de la « gamme 8900 » de produits sont utilisés dans une matrice ayant les colorants forts mentionnés de couleur verte, bleue et rouge. Par exemple, les produits CCA ayant des numéros de code de produit commençant par 88, ont deux autres chiffres et se terminant par la lettre « N » ou les lettres « HCP ». Par exemple, « 8900N », « 8900HCP », etc.

Les produits suivants (identifiés par leurs numéros de code de produit CCA) sont couverts par le brevet américain U.S. Pat. N° 8 822 580 lorsqu’il est utilisé dans un réseau de systèmes de point de vente.

  • Les colorants des produits de la « gamme 8900 » lorsqu’ils sont utilisés dans une gamme de systèmes de point de vente. Par exemple, les produits CCA ayant des numéros de code de produit commençant par 88, ont deux autres chiffres et se terminant par la lettre « N » ou les lettres « HCP ». Par exemple, « 8900N », « 8900HCP », etc.
  • Les colorants de la « gamme 8800 » de produits lorsqu’ils sont utilisés dans une gamme de systèmes de point de vente. Par exemple, les produits CCA ayant des numéros de code de produit commençant par 88, ont deux autres chiffres et se terminant par la lettre « N ». Par exemple, « 8800N », etc.

Les produits suivants (identifiés par leur numéro d’identification de produit Sherwin-Williams et/ou leur marque) sont couverts par un ou plusieurs des brevets U.S Pat. Numéros 8,133,557, 8,231,951, 8,765,241, 9,187,213, 9,550,913, ou 10,273,380 ou Publication N° US 2016/0031601.

  • Série de produits 20S49
  • Série de produits 32S02
  • Série de produits 32S15
  • Produits vendus sous la marque VALPURE dans la série de produits V32

Les produits suivants (identifiés par leur numéro d’identification de produit Sherwin-Williams et/ou leur marque) sont couverts par un ou plusieurs des brevets U.S Pat. Numéros. 9 409 219 ou 10 294 388 ou Publication N° US 2013/0316109. Autres brevets en instance.

  • Produits vendus sous la marque VALPURE dans la série V70 (p. ex., V70Q05, V70Q11, V70Q20, V70Q24, V70S01, V70S06, V70S10, V70S16, V70S21, V70S34, V70S41 et V70S43).
  • Produits vendus sous la marque VALPURE dans la série de produits V71 (p. ex., V71Q02 ou V7102).

Les produits suivants (identifiés par leur numéro d’identification de produit Valspar et/ou leur marque) sont couverts par un ou plusieurs des brevets U.S Pat. Numéros 9 751 107, 10 280 314 et U.S. Pat. Publication numéros 20140011040, 20170333944, 20180229266, 20180297060 et 20180361429. Autres brevets en instance.

  • PHA60159P
  • PHY90317P
  • PTA60110P
  • PTA60110T
  • PTA60159T
  • PTA91024P
  • PTA91024T
  • PTG90113
  • PTG90114
  • PTL90166P
  • PTR90223T
  • PTW90143P
  • PTW90143T
  • PTY90200P
  • PTY90230P
  • PTY90230T
  • PTY90270P
  • PTY90270T
  • PTY90306P
  • PTY90306T
  • PTY90317T
  • Produits vendus sous la marque VALDE ECP     
  • Produits vendus sous la marque POWDURA OneCure